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 Réglement

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AuteurMessage
StupidToaster
Admin


Messages : 10
Date d'inscription : 12/02/2010
Age : 43
Localisation : Clevilliers

MessageSujet: Réglement   Lun 22 Mar - 17:55

Bienvenue sur le forum de l'association SoftAirMy, avant de vous inscrire vous devez avoir pris pleinement connaissance du présent règlement.

Article 1 - Respect de la communauté

            Ce forum regroupant une communauté, chacun doit respecter des règles simples, et ce pour veiller au bon fonctionnement du forum et de l'association

-Le langage SMS/MSN est interdit sur le forum, veuillez vérifier votre orthographe aussi.

-Tout hors sujet est également interdit, si vous avez un doute sur la rubrique correspondante à votre sujet n'hésitez pas à contacter l'équipe des administrateurs ils sauront vous aiguiller

-Tous sujet à caractère insultant, haineux, raciste, discriminatoire, pornographique est STRICTEMENT INTERDIT et sera sanctionné par un bannissement pur et simple de l'auteur sans avertissement

-ne postez pas de photos trop volumineuses dans un souci de lisibilité

-ne postez pas non plus de données personnelles.

-merci de répondre, même par la négative, aux sujets et propositions qui sont faites sur ce forum

         L'équipe des administrateurs est là pour vous aider si vous avez la moindre question sur l'association et le forum n' hésitez pas à nous la poser nous y répondront au plus vite.

         De même si vous rencontrez des problèmes vis à vis d'un autre membre, prévenez tout de suite un Administrateur pour mettre les choses au clair.

Article 2 - Membres

           L'association ne comprend que des membres actifs. Ces derniers, quels qu'ils soient, peuvent pratiquer l'activité et sont associés aux projets de l'association. Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix quel que soit son statut.
En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.
Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration.
 
Article 3 - Adhésion - Cotisation

           Pour être adhérent, et après présentation d'une pièce d'identité, un bulletin d'adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée, le montant de la cotisation est établi par le Conseil d'Administration.
Les cotisations sont dues pour une année courant du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, même si l'adhésion intervient en cours d'année.
Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite inhérent à la pratique de cette activité, dont une copie lui sera fournie. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion.

Pour adhérer :

          La personne doit satisfaire aux exigences décrites dans les statuts Article 6 ainsi qu'à celles décrites dans l'article 4-1 du présent règlement intérieur. Par ailleurs, le bureau se donne toute l'attitude pour refuser ou accepter une candidature, sans avoir à donner de raison à l’intéressé.

Le droit d'adhésion dont elle doit s'acquitter est de 20 € pour l'année complète.


Article 4 - Assurance

           1 - Responsabilité civile Association :

La SoftAirMy souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique. L'assurance de l'association  couvre les dommages corporels de ses membres adhérents et associés si un accident survient lors d'une partie qui ne soit pas le fait d'une tierce personne, dans le cas contraire c'est la responsabilité civile de cette personne qui couvrira le joueur lésé (voir en 2). Les répliques et autre accessoires ne sont en aucun cas couverts.

           2 - Responsabilité civile membres :

Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave, voire délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.

           Si une partie est organisée par un membre du Bureau, sans l'aval des autres membres du Bureau et que celle ci n'est pas implicitement indiquée sur le forum au moins une semaine à l'avance, cette dernière sera considérée comme illégale aux yeux de l'association, les joueurs présents à une telle partie ne disposeront donc d'aucune couverture de la part de l'Association.


Article 5 - Equipements et règles de sécurité

           1 - Equipements :

Sera exigé, une protection oculaire validée par le(s) organisme(s) compétent(s) et adaptée à l'activité (à la discrétion des membres du Bureau en cas de litige)

Sera très vivement conseillé, des chaussures montantes, type rangers ou chaussures de randonnée. En aucun cas l’Association ne saurait être attaquée pour non-respect de cette règle en cas d’accident, des vêtements solides et éprouvés pour une activité en extérieur, couvrant les jambes, et si possible les bras.

Seront conseillées, une protection oculaire type "masque intégral" de paint-ball ou Airsoft, une protection de tête type casquette/bonnet/casque/bonnie hat et une paire de gants adaptés.

Sera toléré, une protection oculaire validée de type "lunettes de protection balistique", sous réserve que cette dernière dispose de protections latérales.
Une protection oculaire de type grillagée, celle-ci pourra être testée avant partie, de manière à s'assurer de sa solidité par les membres du bureau.

Sera interdit pour des raisons de sécurité, toute protection non homologuée (lunettes de laboratoire, lunettes de ski, de plongée, de soudeur, ...).

           2 - Règles de sécurité :

- Sur le terrain de jeu et dans l’éventuelle zone chrony ou la zone technique, le port d’une protection oculaire sérieuse et reconnue comme telle est obligatoire.

- Il est strictement interdit d’enlever ses protection oculaire en cours de partie.

- Une réplique doit toujours être considérée comme chargée, armée et prête à tirer, quel que soit son état ou ce qu’il est supposé être.

- En dehors des zones de jeu ou dès la fin d'une partie, la réplique devra toujours être canon dirigé vers le sol et sécurité engagée, jamais à l’horizontale et chargeur dégagé, le bureau se réserve le droit de vérifier l'état de toute réplique visible.

- En dehors des zones de jeu et sans être en position de tir, l’index doit rester contre le flanc de la réplique ou sous le pontet, mais jamais sur la détente.

- Il est fait appel au bon sens des joueurs quant aux distances de sécurité : tout engagement à une distance inférieur à 5 mètres est prohibé, le out psycho est vivement recommandé. Voir Règles de sécurité.

- Il est strictement interdit de tirer de ou dans la zone de repos ou la zone neutre, à vide ou non, et de quelque manière que ce soit.


Article 6 - Activités sportives

          La pratique de l'activité "airsoft" ne pourra se faire qu'en étant membre régulier de l'association.
Pour promouvoir son activité, l'association pourra inviter des personnes extérieures a participer à ses activités.
Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association et selon le planning proposé par l'Association.
Tout problème sur le matériel de l'association devra être communiqué le plus tôt possible a un membre du bureau. De la même manière, les problèmes physiques ou autre devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du bureau de l'Association.


Article 7 - Radiation des adhérents - Démission


La qualité de membre se perd dans les cas suivants :
- décès
- démission, qui doit être adressée par écrit au bureau
- détournement des biens, des moyens ou du nom de l'association à des fins personnelles
- agissements dangereux contre soi ou contre un tiers
- non-respect grave ou répété du règlement
- tout motifs graves contraire au règlement intérieur.



Article 8 - Approbation et modifications du règlement intérieur

           Le règlement est établi et modifié par l'Assemblée Générale. Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.


Article 9 - Composition de l'AG et droits de vote

           Elle comprend tous les membres de l’Association. Toutes les voix ont la même valeur.
Les votes ont lieu en un tour, à la majorité relative. En cas d'égalité, la décision des membres du Bureau sera prépondérante.
Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret.
Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.


Article 10 - Limitations et interdictions

           1 - Puissance :

Pour des raisons évidentes de sécurité et de plaisir réciproque de jeu, l'association a pour règles les puissances suivantes.

Les puissances sont converties en vitesse afin de faciliter la mesure, elles sont toutes exprimées pour une bille de 6mm de 0.20 grammes.
Les distances exprimées ci-dessous sont les distances minimum à respecter OBLIGATOIREMENT.
Toute infraction sera suivie d'un rappel aux règles voire exclusion si récidive.

Pa <300 fps pas de distance
300 à 350 fps 10m

Aeg <350 fps 10m
350 à 400 fps 15m
400 à 430 fps 20m
430 à 467 fps 25m (TP+snipe)

Interdiction de toute réplique dépassant 2 Joules.

A tout moment, le bureau pourra vérifier la puissance des répliques utilisées par les joueurs.

           2- Pyrotechnie :

Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, il est strictement interdit d'amener, de modifier, et à plus forte raison d'utiliser un quelconque dispositif pyrotechnique sans l'accord d'un membre du bureau.

           3 - Interdictions d'ordre légal :

- Seuls les lasers de classe I ou II seront acceptés en partie; en effet, la vente et l'utilisation de lasers de classe III ou IV sont strictement réglementés par la loi française.
- Il est interdit d'exhiber et d'utiliser lors d'une partie une quelconque arme ou objet tranchant. Sont tolérés les répliques de couteaux ou de baillonnettes dès lors que la lame est en plastique non rigide.
- Il est interdit de porter en public des grades ou uniformes encore en service en France et pouvant créer la confusion auprès du public, ces tenues seront tolérées en partie sur terrain privé, comme le prévoit la législation.
- Il est également interdit d'exhiber et d'utiliser des répliques d'armes sur la voie publique. Vos répliques doivent d'être ranger dans des housses ou rangements adaptés jusqu'a l'aire de jeux
- Il est vivement conseillé de transporter les répliques inertes sans chargeur et batteries, chargeurs vides et si possible dans un autre rangement que la réplique. En cas de contrôle routiers vous serez seul responsable


           Annexes légales :

Pyrotechnie : voir le décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
Joueurs mineurs : voir le décret n°99-240 du 24 mars 1999
Interdictions liées aux armes : voir le decret n°95-589 du 6 MAI 1995
Puissances des répliques : voir le décret 95-589 06 mai 1995
Port de grades, d'uniformes en usage ou ostentatoires : voir les articles 433-15, 433-14, R643-1, R645-1 du code pénal.
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